Conditions d'utilisation

1. Objet

Aube Termelle met à disposition une plateforme d'analyse et d'aide à la décision destinée à des fins d'information. Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») définissent les modalités d'accès et d'usage des services proposés (le « Service ») par Aube Termelle (« nous », « notre », « nos ») à toute personne y accédant (« l'Utilisateur », « vous »).

2. Acceptation des conditions

L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces Conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser le Service. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page à la date de votre utilisation du Service.

3. Accès au service

L'accès au Service peut nécessiter la création d'un compte et la fourniture d'informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. Aube Termelle se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l'accès au Service, à tout moment et sans préavis, notamment en cas de suspicion d'usage frauduleux, abusif ou contraire aux présentes Conditions.

Le Service est fourni « en l'état » et son accès peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre cause technique.

4. Nature des informations fournies

Les analyses, indicateurs, simulations et contenus mis à disposition sur la plateforme sont produits à titre purement informatif et pédagogique. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, une sollicitation ou une offre d'achat ou de vente d'instruments financiers.

Aube Termelle ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la fiabilité continue des informations diffusées. Les performances passées, simulées ou présentées à titre d'illustration ne préjugent pas des résultats futurs. Toute décision prise sur la base des éléments fournis par le Service relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur.

Il appartient à chaque Utilisateur de s'informer auprès de professionnels qualifiés avant toute décision financière et de s'assurer de la conformité de son activité avec la réglementation qui lui est applicable.

5. Obligations de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :

• utiliser le Service conformément à sa destination et aux lois en vigueur ;
• ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes, données ou comptes de tiers ;
• ne pas extraire, reproduire ou réutiliser le contenu de la plateforme sans autorisation préalable ;
• ne pas perturber le fonctionnement normal du Service, notamment par des moyens automatisés ;
• fournir des informations exactes lors de toute inscription ou interaction avec le Service.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme Aube Termelle — textes, visuels, interfaces, logos, structure, bases de données et code — est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation expresse, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

7. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, Aube Termelle ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris les pertes financières, pertes de données ou pertes d'opportunité, même si Aube Termelle a été informé de la possibilité de tels dommages.

Aube Termelle n'assume aucune responsabilité quant aux conséquences de décisions d'investissement prises par l'Utilisateur, que celles-ci s'appuient ou non sur les informations issues du Service.

8. Liens et services tiers

Le Service peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Aube Termelle n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de confidentialité.

9. Suspension et résiliation

Aube Termelle se réserve le droit de suspendre ou de résilier, à tout moment et à sa discrétion, l'accès d'un Utilisateur au Service en cas de manquement aux présentes Conditions, sans préjudice de toute action complémentaire qui pourrait être engagée.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont, à titre de modèle général, destinées à être régies par le droit applicable dans le ressort où Aube Termelle exerce son activité. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables à l'Utilisateur.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez vous référer aux coordonnées indiquées dans le pied de page de ce site.

Ce document est fourni à titre de modèle général et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.