Politique de confidentialité

1. Introduction

Aube Termelle accorde une importance particulière à la protection de la vie privée des personnes qui consultent ou utilisent la plateforme. La présente politique a pour objet d'informer les utilisateurs sur la nature des données collectées, les finalités de leur traitement, les durées de conservation ainsi que les droits dont ils disposent concernant leurs informations personnelles.

En accédant au site ou en utilisant les services proposés, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique et accepte les pratiques qui y sont décrites.

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation de la plateforme, Aube Termelle est susceptible de collecter les catégories de données suivantes :

• Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail et identifiants de connexion fournis lors de la création d'un compte.
• Données de connexion et d'utilisation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de navigation et interactions avec les fonctionnalités de la plateforme.
• Données techniques : informations relatives à l'appareil utilisé, système d'exploitation et paramètres de configuration.
• Données issues des cookies et technologies similaires, dans les conditions décrites à la section 6 ci-dessous.

Aucune donnée bancaire ou financière sensible n'est collectée directement par la plateforme en dehors de ce qui est strictement nécessaire au fonctionnement des services proposés.

3. Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sont traitées pour les finalités suivantes :

• Permettre la création, la gestion et la sécurisation des comptes utilisateurs.
• Assurer le bon fonctionnement, la maintenance et l'amélioration continue de la plateforme.
• Personnaliser l'expérience utilisateur et adapter les contenus présentés.
• Répondre aux demandes de support et aux sollicitations des utilisateurs.
• Assurer la conformité avec les obligations légales et réglementaires applicables.
• Prévenir les usages frauduleux et renforcer la sécurité générale du service.

4. Base légale du traitement

Le traitement des données personnelles repose, selon les cas, sur l'une des bases légales suivantes : l'exécution du contrat liant l'utilisateur à Aube Termelle, le consentement explicite de l'utilisateur, le respect d'une obligation légale, ou l'intérêt légitime de Aube Termelle à améliorer ses services et à assurer leur sécurité.

5. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée limitée, proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. À l'issue de cette période, les données sont soit supprimées, soit anonymisées, sauf obligation légale de conservation prolongée. Les durées précises de conservation applicables à chaque catégorie de données doivent être définies et documentées séparément.

6. Cookies et technologies similaires

La plateforme utilise des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer l'audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ou être informé du dépôt de cookies. Certains cookies, qualifiés de strictement nécessaires, demeurent indispensables au fonctionnement technique de base de la plateforme et ne peuvent être désactivés sans affecter l'accès au service.

7. Partage des données

Aube Termelle ne vend ni ne loue les données personnelles des utilisateurs à des tiers. Les données peuvent toutefois être partagées, dans une mesure strictement nécessaire, avec :

• Des prestataires techniques intervenant dans l'hébergement, la maintenance ou la sécurisation de la plateforme.
• Les autorités compétentes, lorsque la loi ou une décision de justice l'exige.
• Tout repreneur éventuel dans le cadre d'une opération de restructuration, de fusion ou de cession d'activité, sous réserve du respect de la présente politique.

8. Sécurité des données

Aube Termelle met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut être considéré comme totalement exempt de risque, et Aube Termelle ne saurait garantir une sécurité absolue.

9. Droits des utilisateurs

Sous réserve des dispositions légales applicables, chaque utilisateur dispose, concernant ses données personnelles, des droits suivants :

• Droit d'accès aux données le concernant.
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement des données, dans les conditions prévues par la loi.
• Droit à la limitation ou à l'opposition au traitement.
• Droit à la portabilité des données, lorsque applicable.
• Droit de retirer son consentement à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité des traitements antérieurs.

Toute demande relative à l'exercice de ces droits peut être adressée aux coordonnées figurant dans le pied de page du présent site.

10. Transferts internationaux

Dans l'hypothèse où des données personnelles seraient transférées vers un pays situé en dehors de la zone de résidence de l'utilisateur, Aube Termelle s'efforcera de mettre en place des garanties appropriées conformes aux exigences légales applicables, telles que des clauses contractuelles types ou tout autre mécanisme reconnu.

11. Mineurs

La plateforme n'est pas destinée aux personnes mineures. Aube Termelle ne collecte pas sciemment de données personnelles relatives à des mineurs. Si une telle situation venait à être portée à sa connaissance, les données concernées seraient supprimées dans les meilleurs délais.

12. Modifications de la politique

Aube Termelle se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin de refléter les évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle fera l'objet d'une information appropriée sur le site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.